Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT ROUSSET
Numéro de dépôt :
918338
Date de dépôt :
30/12/1974
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque CHATEAU HAUT ROUSSET
Déposée le 30 décembre 1974 par monsieur Alins (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CHATEAU HAUT ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque CHATEAU HAUT ROUSSET est expirée depuis le 30 décembre 1984.
Alins (Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448